Urbanisme

Voici le fichier :

Le sommaire :

- Dispositions Générales

Titre 1 dispositions generales (2.7 Mo)

- Les Zones Urbaines

Titre 2 les zones urbaines (6.5 Mo)

- Les Zones A Urbaniser

Titre 3 les zones a urbaniser (3.33 Mo)

- Les Zones Agricoles

Titre 4 les zones agricoles (2.16 Mo)

- Les Zones Naturelles

Titre 5 les zones naturelles (2.05 Mo)

- Annexes

Titre 6 annexes (1.28 Mo)

Pour voir les cartes, passer en Mairie

- Demande de Certificat d'Urbanisme : Demande de certificat d urbanisme (659.73 Ko)

- Déclaration Préalable à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes : Demande de declaration prealable a la realisation de constructions et travaux non soumis a permis de construire portant sur une maison individuelle et ou ses annexes (1.83 Mo)

- Déclaration Préalable Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis : Demande de declaration prealable constructions travaux installations et amenagements non soumis a permis (2.46 Mo)

- Déclaration Préalable Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d'aménager : Demande de declaration prealable lotissements et autres divisions foncieres non soumis a permis d amenager (1.14 Mo)

- Demande de Permis de Construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions : Demande de permis de construire pour une maison individuelle et ou ses annexes comprenant ou non des demolitions (2.26 Mo)

- Demande de Permis d'Aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions : Demande de permis d amenager (2.97 Mo)

Depuis le 15 septembre 2016, les travaux d'édification des clôtures sont soumis à une procédure de déclaration préalable sur l'ensemble du territoire communal de Kerfot.

( Sur voie et place, en limite séparative)

Dans le fichier :

Article 1.1 : Kerfot : Approbation du Plan Local d'Urbanisme

Article 1.2 : Kerfot : Réinstitution du Droit de Préemption Urbain

Article 1.6 : Kerfot : Soumission des travaux d'édification de clôture à déclaration préalable

Cr 15 09 2016 (669.18 Ko)