Urbanisme

Règlement du PLU de Kerfot

 

Urbanisme1

 

 

 

Voici le fichier :

 

Le sommaire :

 

- Dispositions Générales

Titre 1 dispositions generalesTitre 1 dispositions generales (2.7 Mo)

- Les Zones Urbaines

Titre 2 les zones urbainesTitre 2 les zones urbaines (6.5 Mo)

- Les Zones A Urbaniser

Titre 3 les zones a urbaniserTitre 3 les zones a urbaniser (3.33 Mo)

- Les Zones Agricoles

Titre 4 les zones agricolesTitre 4 les zones agricoles (2.16 Mo)

- Les Zones Naturelles

Titre 5 les zones naturellesTitre 5 les zones naturelles (2.05 Mo)

- Annexes

Titre 6 annexesTitre 6 annexes (1.28 Mo)

Pour voir les cartes, passer en Mairie

Urbanisme2

Imprimés pour les Déclarations d'Urbanisme

- Demande de Certificat d'Urbanisme : Demande de certificat d urbanismeDemande de certificat d urbanisme (659.73 Ko)

 

- Déclaration Préalable à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes : Demande de declaration prealable a la realisation de constructions et travaux non soumis a permis de construire portant sur une maison individuelle et ou ses annexesDemande de declaration prealable a la realisation de constructions et travaux non soumis a permis de construire portant sur une maison individuelle et ou ses annexes (1.83 Mo)

 

- Déclaration Préalable Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis : Demande de declaration prealable constructions travaux installations et amenagements non soumis a permisDemande de declaration prealable constructions travaux installations et amenagements non soumis a permis (2.46 Mo)

 

- Déclaration Préalable Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d'aménager : Demande de declaration prealable lotissements et autres divisions foncieres non soumis a permis d amenagerDemande de declaration prealable lotissements et autres divisions foncieres non soumis a permis d amenager (1.14 Mo)

 

- Demande de Permis de Construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions : Demande de permis de construire pour une maison individuelle et ou ses annexes comprenant ou non des demolitionsDemande de permis de construire pour une maison individuelle et ou ses annexes comprenant ou non des demolitions (2.26 Mo)

 

- Demande de Permis d'Aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions : Demande de permis d amenagerDemande de permis d amenager (2.97 Mo)

 

 

 

 

 

Edification de clôture

Depuis le 15 septembre 2016, les travaux d'édification des clôtures sont soumis à une procédure de déclaration préalable sur l'ensemble du territoire communal de Kerfot.

( Sur voie et place, en limite séparative)

Dans le fichier :

Article 1.1 : Kerfot : Approbation du Plan Local d'Urbanisme

Article 1.2 : Kerfot : Réinstitution du Droit de Préemption Urbain

Article 1.6 : Kerfot : Soumission des travaux d'édification de clôture à déclaration préalable

Cr 15 09 2016Cr 15 09 2016 (669.18 Ko)

1 vote. Moyenne 1.00 sur 5.

Les commentaires sont clôturés

Date de dernière mise à jour : 09/06/2018