Urbanisme
Règlement du PLU de Kerfot
Voici le fichier :
Le sommaire :
- Dispositions Générales
Titre 1 dispositions generales (2.7 Mo)
- Les Zones Urbaines
Titre 2 les zones urbaines (6.5 Mo)
- Les Zones A Urbaniser
Titre 3 les zones a urbaniser (3.33 Mo)
- Les Zones Agricoles
Titre 4 les zones agricoles (2.16 Mo)
- Les Zones Naturelles
Titre 5 les zones naturelles (2.05 Mo)
- Annexes
Titre 6 annexes (1.28 Mo)
Pour voir les cartes, passer en Mairie
Edification de clôture
Depuis le 15 septembre 2016, les travaux d'édification des clôtures sont soumis à une procédure de déclaration préalable sur l'ensemble du territoire communal de Kerfot.
( Sur voie et place, en limite séparative)
Dans le fichier :
Article 1.1 : Kerfot : Approbation du Plan Local d'Urbanisme
Article 1.2 : Kerfot : Réinstitution du Droit de Préemption Urbain
Article 1.6 : Kerfot : Soumission des travaux d'édification de clôture à déclaration préalable
Cr 15 09 2016 (669.18 Ko)
Les commentaires sont clôturés
Date de dernière mise à jour : 25/04/2018
Kerfot
19
°C
Brume
- Min: 16 °C
- Max: 21 °C
- Vent: 18 kmh 40°