Plourivo
5
°C
Couvert
- Min: 5 °C
- Max: 5 °C
- Vent: 15 kmh 270°
Lundi, Mardi, Vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30
Jeudi de 9h à 12h
Samedi de 9h à 12h
Téléphone: 02 96 20 87 01
Adresse : 1, place de la Mairie, 22500 Kerfot
Contact Email: mairie.kerfot@wanadoo.fr
Site Internet de la commune: www.kerfot.fr
Avec Gérard julie ou Roy Annick
Tous Public :
Mardi : 15 h 00 - 16 h 15
Samedi : 10 h 30 - 12 h00
Dans la cour de la Mairie
Ouvert de 7 h 00 à 22 h 00
Urbanisme
Règlement du PLU de Kerfot
Voici le fichier :
Le sommaire :
- Dispositions Générales
Titre 1 dispositions generales (2.7 Mo)
- Les Zones Urbaines
Titre 2 les zones urbaines (6.5 Mo)
- Les Zones A Urbaniser
Titre 3 les zones a urbaniser (3.33 Mo)
- Les Zones Agricoles
Titre 4 les zones agricoles (2.16 Mo)
- Les Zones Naturelles
Titre 5 les zones naturelles (2.05 Mo)
- Annexes
Titre 6 annexes (1.28 Mo)
Pour voir les cartes, passer en Mairie
Imprimés pour les Déclarations d'Urbanisme
- Demande de Certificat d'Urbanisme : Demande de certificat d urbanisme (659.73 Ko)
- Déclaration Préalable à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes : Demande de declaration prealable a la realisation de constructions et travaux non soumis a permis de construire portant sur une maison individuelle et ou ses annexes (1.83 Mo)
- Déclaration Préalable Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis : Demande de declaration prealable constructions travaux installations et amenagements non soumis a permis (2.46 Mo)
- Déclaration Préalable Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d'aménager : Demande de declaration prealable lotissements et autres divisions foncieres non soumis a permis d amenager (1.14 Mo)
- Demande de Permis de Construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions : Demande de permis de construire pour une maison individuelle et ou ses annexes comprenant ou non des demolitions (2.26 Mo)
- Demande de Permis d'Aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions : Demande de permis d amenager (2.97 Mo)
Edification de clôture
Depuis le 15 septembre 2016, les travaux d'édification des clôtures sont soumis à une procédure de déclaration préalable sur l'ensemble du territoire communal de Kerfot.
( Sur voie et place, en limite séparative)
Dans le fichier :
Article 1.1 : Kerfot : Approbation du Plan Local d'Urbanisme
Article 1.2 : Kerfot : Réinstitution du Droit de Préemption Urbain
Article 1.6 : Kerfot : Soumission des travaux d'édification de clôture à déclaration préalable
Cr 15 09 2016 (669.18 Ko)
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Date de dernière mise à jour : 09/06/2018