Urbanisme

Règlement du PLU de Kerfot

 

Urbanisme1

 

 

 

 

Le sommaire :

- Dispositions Générales

Titre 1 dispositions generalesTitre 1 dispositions generales (2.7 Mo)

- Les Zones Urbaines

Titre 2 les zones urbainesTitre 2 les zones urbaines (6.5 Mo)

- Les Zones A Urbaniser

Titre 3 les zones a urbaniserTitre 3 les zones a urbaniser (3.33 Mo)

- Les Zones Agricoles

Titre 4 les zones agricolesTitre 4 les zones agricoles (2.16 Mo)

- Les Zones Naturelles

Titre 5 les zones naturellesTitre 5 les zones naturelles (2.05 Mo)

- Annexes

Titre 6 annexesTitre 6 annexes (1.28 Mo)

Pour voir les cartes, passer en Mairie

Urbanisme2

 

Imprimés pour les Déclarations d'Urbanisme

 

- Déclaration Préalable : Agrandissement : surélévation, véranda, pièce supplémentaire,..., Modification de l'aspect extérieur d'un bâtiment : portes, fenêtres, toiture..., Transformation d'un garage en pièce d'habitation, Ravalement de façade, Construction nouvelle (abri de jardin, garage...), Serres, Piscine, Installation d'une caravane dans votre jardin, Clôture et mur, Changement de destination d'une construction :

 

Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes - DPMI

Cerfa n° 13703*09 - Ministère chargé de l'urbanisme

Cerfa 13703 09Cerfa 13703 09 (916.99 Ko)

 

Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)

Cerfa n° 13404*09 - Ministère chargé de l'urbanisme

Cerfa 13404 09Cerfa 13404 09 (1.14 Mo)

 

- Permis de construire : Construction d'une maison individuelle, Agrandissement d'une maison individuelle existante, Piscine et abri de piscine, Abri de jardin, garage, cabane..., Changement de destination, Reconstruction à l'identique

 

Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (PCMI)

Cerfa n° 13406*10- Ministère chargé de l'urbanisme

Cerfa 13406 10Cerfa 13406 10 (945.33 Ko)

 

Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)

Cerfa n° 13409*10 - Ministère chargé de l'urbanisme

Permet de réaliser une construction ou d'effectuer des travaux sur une construction existante.

Cerfa 13409 10Cerfa 13409 10 (1.2 Mo)

 

Demande de permis d'aménager

Cerfa n° 88065*08 (ou 13409*08) - Ministère chargé de l'urbanisme

Permet de réaliser un aménagement (par exemple : opération de creusage ou de surélévation du sol, lotissement, camping, aire de stationnement, parc d'attraction, terrain de sports ou loisirs).

Accéder au formulaire(pdf - 828.3 KB)

 

Demande de modification d'un permis de construire en cours de validité

Cerfa n° 13411*10 - Ministère chargé de l'urbanisme

Cerfa 13411 10Cerfa 13411 10 (1.07 Mo)

 

Demande de permis de démolir

Cerfa n° 13405*08 - Ministère chargé de l'urbanisme

Permet de démolir une construction sans réalisation d'une autre construction.

Cerfa 13405 08Cerfa 13405 08 (667.64 Ko)

 

Demander le transfert d'un permis de construire valide

Cerfa n° 13412*08 - Ministère chargé de l'urbanisme

Accéder au formulaire(pdf - 385.0 KB)

 

 

 

 

 

Edification de clôture

Depuis le 15 septembre 2016, les travaux d'édification des clôtures sont soumis à une procédure de déclaration préalable sur l'ensemble du territoire communal de Kerfot.

( Sur voie et place, en limite séparative)

Dans le fichier :

Article 1.1 : Kerfot : Approbation du Plan Local d'Urbanisme

Article 1.2 : Kerfot : Réinstitution du Droit de Préemption Urbain

Article 1.6 : Kerfot : Soumission des travaux d'édification de clôture à déclaration préalable

Cr 15 09 2016Cr 15 09 2016 (669.18 Ko)

URBANISME - dossiers en cours

Dossiers déposés avant le 8 novembre 2022

Date de dépôt

Numéro de dossier

Pétitionnaire

Adresse du projet

Description du projet

20/10/2022

DP 022086 22 P0031

Madame Marie-Thérèse OLLIVIER

4 CITE DE LA VALLEE

22500 KERFOT

18/10/2022

DP 022086 22 P0029

Madame Roxane BODIN

5 RUE DES DUCS DE BRETAGNE

22500 KERFOT

Construction d'un mur de clôture avec pose d'un portail et portillon   

16/09/2022

DP 022086 22 P0028

Monsieur Frédéric FOLLEZOU

3 HENT KERVIEN

22500 KERFOT

Régularisation : construction d'une extension Régularisation : Extension d'une maison  

09/08/2022

DP 022086 22 P0027

Monsieur Ronan LE MENTEC

8 Impasse Du Bourg

22500 KERFOT

Pose d'une clôture   

20/10/2022

PC 022086 22 P0007

Monsieur Clément LE PICARD

22 RUE DES DUCS DE BRETAGNE

22500 KERFOT

CONSTRUCTION MAISON D HABITATION   

 

10/10/2022

PC 022086 22 P0006

Monsieur LAURENT MEUNIER

2 IMPASSE DE KERFRAVAL

22500 KERFOT

Démoliton et reconstruction d'un carport

Démolition d'un mur de clôture   

AUTORISATIONS D'URBANISME

  • Nom du fichier : PA 022 086 22 P0001 - Arrêté
  • Taille : 910.22 Ko
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  • Nom du fichier : PC 022 086 22 P0005 13 Arrêté
  • Taille : 757.36 Ko
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  • Nom du fichier : DP 022086 22 P0030 Arrêté
  • Taille : 515.64 Ko
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  • Nom du fichier : DP 022086 22 P0032 Arrêté
  • Taille : 510.5 Ko
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Date de dernière mise à jour : 15/11/2022

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