Conseil Municipal

Conseils Municipaux 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 31/05/2023

Conseil Municipal - ordre du jourConseil Municipal - ordre du jour (170.13 Ko)

CONSEIL MUNICIPAL DU 14/04/2023

20230414 Liste des délibérations20230414 Liste des délibérations (231.02 Ko)

CONSEIL MUNICIPAL DU 24/03/2023

20230324 CM Procès-Verbal20230324 CM Procès-Verbal (4.07 Mo)

CONSEIL MUNICIPAL DU 03/02/2023

20230203 CM Procès-Verbal20230203 CM Procès-Verbal (769.44 Ko)

Conseils Municipaux 12/2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/2022

20221215 CM procès-verbal20221215 CM procès-verbal (1.4 Mo)

CONSEIL MUNICIPAL DU 06/12/2022

20221206 CM liste des délibérations20221206 CM liste des délibérations (415.73 Ko)

20221206 CM procès-verbal20221206 CM procès-verbal (6.26 Mo)

 

 

Conseil Municipal du 13/10/2022

Conseil Municipal du 07/10/2022

Conseil Municipal du 31/05/2022

Conseil Municipal du 25/03/2022

Conseil Municipal du 28/01/2022

Conseil du 13/12/2021

Conseil Municipal du 15/10/2021

Conseil Municipal du 01 Octobre 2021

Conseil Municipal du 11 juin 2021

20210611 cm compte rendu20210611 cm compte rendu (70.42 Ko)

 

Conseil Municipal du 09 Avril 2021

Conseil Municipal du 05 Mars 2021

Conseil Municipal du 16 Février 2021

Conseil Municipal du 29 Janvier 2021

Conseil Municipal du 18 Décembre 2020

Conseil Municipal du 27 Novembre 2020

Conseil Municipal du 11 Septembre 2020

Conseil municipal du 10 juillet 2020

Conseil Municipal du 12 Juin 2020

20200612 cm compte rendu20200612 cm compte rendu (56.98 Ko)

 

Conseil municipal du 28 Mai 2020

- Vote du huit clos (article L 2121-18 du CGCT.) :

- Election du maire

- Détermination du nombre d'adjoints et élection des adjoints

- Charte de l'élu local

- Vote des indemnités de fonction

- Désignation des conseillers communautaires

- Création des commissions

 

2020 05 28 cm compte rendu2020 05 28 cm compte rendu (48.7 Ko)

 

Charte de l elu localCharte de l elu local (557.32 Ko)

Conseil Municipal du 21 Avril 2020

Procès verbal - seéance du 6 Mars 2020

Contrat de ruralité : Travaux d'isolation des bâtiments communaux

Réfection de chaussée à Traou Briand

Conseil municipal du 21 avril 2020Conseil municipal du 21 avril 2020 (36.17 Ko)

Conseil Municipal du 6 Mars 2020

- Approbation du Compte de Gestion 2019, approbation du CA 2019, affectation du résultat d'exploitation 2019, vote des taux d'imposition 2020, budget primitif 2020 :

Budget primitif 2020Budget primitif 2020 (154.25 Ko)

- Fonds de concours communautaires - Approbation du dispositif pour la période 2019-2021

Fonds de concours communautaires approbation du dispositif pour la periode 2019 2021Fonds de concours communautaires approbation du dispositif pour la periode 2019 2021 (15.97 Ko)

- Convention avec Guingamp Paimpol Agglomération pour le reversement de fiscalité perçue par la commune sur les zones d'activités communautaires

Convention avec gpa pour le reversement de fiscalite percue par la commune sur les zones d activites communautairesConvention avec gpa pour le reversement de fiscalite percue par la commune sur les zones d activites communautaires (256 Ko)

Conseil Municipal du 21 Février 2020

- Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH 2020-2025) de Guingamp-Paimpol Agglomération

Arret du programme local de l habitat plh 2020 2025 de guingamp paimpol agglomerationArret du programme local de l habitat plh 2020 2025 de guingamp paimpol agglomeration (1.76 Mo)

- Demande de subvention : Collège Chombart de Lawe

Demande de subvention college chombart de laweDemande de subvention college chombart de lawe (975.42 Ko)

- Demande de subvention : Collège Saint-Joseph

Demande de subvention college saint josephDemande de subvention college saint joseph (196.8 Ko)

- Demande de subvention : Equipe de football du Stade Paimpolais

Demande de subvention equipe de football du stade paimpolaisDemande de subvention equipe de football du stade paimpolais (227.69 Ko)

- Ester en justice

Ester en justiceEster en justice (215.17 Ko)

- Marquage au sol : piste cyclable

Marquage au sol piste cyclableMarquage au sol piste cyclable (255.25 Ko)

- Projet de Toilettes Publiques

Projet de toilettes publiquesProjet de toilettes publiques (285.84 Ko)

- Projet de Toilettes Publiques - Frais de raccordements

Projet de toilettes publiques frais de raccordementProjet de toilettes publiques frais de raccordement (189.39 Ko)

 

 

Conseil Municipal du 20 Décembre 2019

- Projet RIFSEEP : régime indemnitaire

Projet rifseep regime indemnitaire 1Projet rifseep regime indemnitaire 1 (3.52 Mo)

- Avenant au marché de voirie

Avenant euroviaAvenant eurovia (313.92 Ko)

- Pénalités de retard : marché de voirie

Penalites de retard marche de voiriePenalites de retard marche de voirie (423.77 Ko)

- Pénalités de retard : marché de voirie partie paysage

Penalites de retard marche de voirie partie paysagePenalites de retard marche de voirie partie paysage (434.56 Ko)

- Achat de terrain

Achat de terrainsAchat de terrains (254.45 Ko)

- Vente de terrain

Vente de terrainVente de terrain (273.72 Ko)

- Autorisation d'ouverture de crédit d'investissement (avant BP 2020)

Autorisation d ouverture de credits d investissement avant vote du bp 2020Autorisation d ouverture de credits d investissement avant vote du bp 2020 (345.31 Ko)

- Voirie : Poursuite des travaux de végétalisation

Voirie poursuite des travaux de vegetalisationVoirie poursuite des travaux de vegetalisation (264.49 Ko)

 

Conseil municipal du 15 Novembre 2019

- Etanchéité salle d'animation communale : Travaux sur le chéneau

Etancheite salle d animation communale travaux sur cheneauEtancheite salle d animation communale travaux sur cheneau (118.39 Ko)

- Loyer appartement du presbytère : logement 4 C

Loyer appartement du presbytere logement 4 cLoyer appartement du presbytere logement 4 c (169.53 Ko)

- G.P.A. : Rapport d'activités 2018

G p a rapport d activites 2018G p a rapport d activites 2018 (118.86 Ko)

- G.P.A. : Pacte financier et fiscal

G p a pacte financier et fiscalG p a pacte financier et fiscal (1.05 Mo)

- Débat du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - Plan Local d'Urbanisme-Intercommunal (PLU-i)

Debat du projet d amenagement et de developpement durables padd plan local d urbanisme intercommunal plu iDebat du projet d amenagement et de developpement durables padd plan local d urbanisme intercommunal plu i (1.07 Mo)

 

 

Conseil municipal du 25 Octobre 2019

- Autorisation programme voirie : Assistance à Maîtrise d'Ouvrage

Autorisation programme voirie assistance a maitrise d ouvrageAutorisation programme voirie assistance a maitrise d ouvrage (261.95 Ko)

- Projet Abris de Bus

Projet abris de busProjet abris de bus (262.83 Ko)

- Contrats d'Assurances des Risques Statutaires

Contrats d assurance des risques statutairesContrats d assurance des risques statutaires (778.72 Ko)

- Suppression du centre des finances publiques

Suppression du centre des finances publiquesSuppression du centre des finances publiques (354.38 Ko)

- SMITRED : Rapport annuel

Smitred rapport annuelSmitred rapport annuel (211.99 Ko)

Smitred synthese du rapport annuel 2018Smitred synthese du rapport annuel 2018 (1.78 Mo)

- G.P.A. : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2018

G p a rapport annuel sur le prix et la qualite du service publique et de gestion des dechets menagers et assimiles 2018G p a rapport annuel sur le prix et la qualite du service publique et de gestion des dechets menagers et assimiles 2018 (235.89 Ko)

Rpqs 2018 dechets annexe tamponneeRpqs 2018 dechets annexe tamponnee (1.93 Mo)

- G.P.A. : Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable

G p a rapport annuel sur le prix et la qualite de l eau potableG p a rapport annuel sur le prix et la qualite de l eau potable (228.14 Ko)

Fiche infeau 2018 paimpol goeloFiche infeau 2018 paimpol goelo (362.17 Ko)

Rpqs 2018 aep gp3a paimpol goelo annexe tamponneeRpqs 2018 aep gp3a paimpol goelo annexe tamponnee (670.42 Ko)

- Rapport annuel sur le prix et la qualité de service 2018 : Assainissement non collectif

Rapport annuel sur le prix et la qualite de service 2018 assainissement non collectifRapport annuel sur le prix et la qualite de service 2018 assainissement non collectif (235.84 Ko)

Rpsq 2018 rapport annuel anc 2018 annexe tamponneeRpsq 2018 rapport annuel anc 2018 annexe tamponnee (1.52 Mo)

- Rapport annuel sur le prix et la qualité de service 2018 : Assainissement collectif

Rapport annuel sur le prix et la qualite de service 2018 assainissement collectifRapport annuel sur le prix et la qualite de service 2018 assainissement collectif (237.02 Ko)

Rpqs asst 2018 annexe tamponneeRpqs asst 2018 annexe tamponnee (1.43 Mo)

- Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées

Rapport de la commission locale d evaluation des charges transfereesRapport de la commission locale d evaluation des charges transferees (389.81 Ko)

Rapport clectn 3 suite reunion 16092019Rapport clectn 3 suite reunion 16092019 (696.74 Ko)

- Subventions aux associations caritatives

Subventions aux associations caritativesSubventions aux associations caritatives (213.81 Ko)

- Demande de subvention

Demande de subventionDemande de subvention (190.03 Ko)

- Secrétariat : perspective d'avenir

Secretariat perspective d avenirSecretariat perspective d avenir (285.59 Ko)

-Travaux supplémentaires école

Travaux supplementaires ecoleTravaux supplementaires ecole (213 Ko)

 

Conseil municipal du 14 juin 2019

- Travaux toiture école :

Travaux toiture ecoleTravaux toiture ecole (248.8 Ko)

- Voirie réfection du chemin de Kérozon :

Voirie refection du chemin de kerozonVoirie refection du chemin de kerozon (245.53 Ko)

- Remplacement de la porte extérieure de la cuisine de la SAC :

Remplacement de la porte exterieur de la cuisine de la sacRemplacement de la porte exterieur de la cuisine de la sac (272.02 Ko)

- Autorisation de dépôt permis d'aménager :

Autorisation de depot permis d amenagerAutorisation de depot permis d amenager (274.72 Ko)

- Concours du receveur municipal attribution d'indemnité :

Concours du receveur municipal attribution d indemniteConcours du receveur municipal attribution d indemnite (330.16 Ko)

Conseil municipal du 26 Avril 2019

- Tarifs communaux :

Tarifs communaux 2019 2020Tarifs communaux 2019 2020 (1.63 Mo)

- Demandes de subventions collège :

Demande de subvention college 2Demande de subvention college 2 (967.33 Ko)

- Demandes de subventions des associations :

Demande de subventions annee 2019Demande de subventions annee 2019 (283.58 Ko)

- Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)

Dotation de soutien a l investissement local publicDotation de soutien a l investissement local public (422.73 Ko)

- Demande de dénomination : lotissement Nagard

Demande de denomination lotissement nagardDemande de denomination lotissement nagard (233.86 Ko)

 

 

 

Conseil municipal du 29 Mars 2019

- Remise en état de lanternes Eclairage Public :

Remise en etat des lanternesRemise en etat des lanternes (18 Ko)

- Acquisition de sèche-mains :

Seche mains sacSeche mains sac (16.5 Ko)

- Contrat santé :

Contrat santeContrat sante (35.5 Ko)

- Approbation du Compte de Gestion 2018 du Budget Communal : 

Compte de gestion 2018 budget communalCompte de gestion 2018 budget communal (16 Ko)

- Approbation du Compte administratif 2018 du budget Communal :

Compte administratif 2018 budget communalCompte administratif 2018 budget communal (16 Ko)

- Affectation du résultat d'exploitation 2018 du Budget Communal :

Affectation du resultat d exploitation 2018 du budget communalAffectation du resultat d exploitation 2018 du budget communal (16.5 Ko)

- Vote des Taux d'imposition 2019 :

Taux d imposition 29 03 2019Taux d imposition 29 03 2019 (16 Ko)

- Budget Primitif Communal 2019 :

Bp communal 2020Bp communal 2019 (15.5 Ko)

 

 

 

 

Date de dernière mise à jour : 25/05/2023

  • 5 votes. Moyenne 3.4 sur 5.
Les commentaires sont clôturés