Conseil Municipal
Conseil Municipal du 06/12/2022
Conseil Municipal du 13/10/2022
20221013 CM liste des délibérations (23.96 Ko)
20221013 Conseil Municipal Procès-Verbal (1.21 Mo)
Conseil Municipal du 07/10/2022
20221007 cm liste deliberation (353.92 Ko)
20221007 CM Procès-Verbal (576.8 Ko)
Conseil Municipal du 31/05/2022
20220531 cm compte rendu (626.46 Ko)
Conseil Municipal du 25/03/2022
20220325 cm compte rendu 1 (336.85 Ko)
Conseil Municipal du 28/01/2022
20220128 cm compte rendu (506.42 Ko)
Conseil du 13/12/2021
20211213 cm compte rendu (431.7 Ko)
Conseil Municipal du 15/10/2021
20211015 cm compte rendu (27.75 Ko)
Conseil Municipal du 01 Octobre 2021
20211001 cm compte rendu (43.4 Ko)
Conseil Municipal du 11 juin 2021
20210611 cm compte rendu (70.42 Ko)
Conseil Municipal du 09 Avril 2021
20210409 cm compte rendu 15045 (43.79 Ko)
Conseil Municipal du 05 Mars 2021
20210305 cm compte rendu (92.9 Ko)
Conseil Municipal du 16 Février 2021
20210216 cm compte rendu (40.54 Ko)
Conseil Municipal du 29 Janvier 2021
20210129 cm compte rendu (147.31 Ko)
Conseil Municipal du 18 Décembre 2020
20201812 cm compte rendu (32.61 Ko)
Conseil Municipal du 27 Novembre 2020
20201127 cm compte rendu (50.37 Ko)
Conseil Municipal du 11 Septembre 2020
20200911 cm compte rendu (50.7 Ko)
Conseil municipal du 10 juillet 2020
20200710 cm compte rendu (71.35 Ko)
Conseil Municipal du 12 Juin 2020
20200612 cm compte rendu (56.98 Ko)
Conseil municipal du 28 Mai 2020
- Vote du huit clos (article L 2121-18 du CGCT.) :
- Election du maire
- Détermination du nombre d'adjoints et élection des adjoints
- Charte de l'élu local
- Vote des indemnités de fonction
- Désignation des conseillers communautaires
- Création des commissions
2020 05 28 cm compte rendu (48.7 Ko)
Charte de l elu local (557.32 Ko)
Conseil Municipal du 21 Avril 2020
Procès verbal - seéance du 6 Mars 2020
Contrat de ruralité : Travaux d'isolation des bâtiments communaux
Réfection de chaussée à Traou Briand
Conseil municipal du 21 avril 2020 (36.17 Ko)
Conseil Municipal du 6 Mars 2020
- Approbation du Compte de Gestion 2019, approbation du CA 2019, affectation du résultat d'exploitation 2019, vote des taux d'imposition 2020, budget primitif 2020 :
Budget primitif 2020 (154.25 Ko)
- Fonds de concours communautaires - Approbation du dispositif pour la période 2019-2021
Fonds de concours communautaires approbation du dispositif pour la periode 2019 2021 (15.97 Ko)
- Convention avec Guingamp Paimpol Agglomération pour le reversement de fiscalité perçue par la commune sur les zones d'activités communautaires
Conseil Municipal du 21 Février 2020
- Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH 2020-2025) de Guingamp-Paimpol Agglomération
Arret du programme local de l habitat plh 2020 2025 de guingamp paimpol agglomeration (1.76 Mo)
- Demande de subvention : Collège Chombart de Lawe
Demande de subvention college chombart de lawe (975.42 Ko)
- Demande de subvention : Collège Saint-Joseph
Demande de subvention college saint joseph (196.8 Ko)
- Demande de subvention : Equipe de football du Stade Paimpolais
Demande de subvention equipe de football du stade paimpolais (227.69 Ko)
- Ester en justice
Ester en justice (215.17 Ko)
- Marquage au sol : piste cyclable
Marquage au sol piste cyclable (255.25 Ko)
- Projet de Toilettes Publiques
Projet de toilettes publiques (285.84 Ko)
- Projet de Toilettes Publiques - Frais de raccordements
Projet de toilettes publiques frais de raccordement (189.39 Ko)
Conseil Municipal du 20 Décembre 2019
- Projet RIFSEEP : régime indemnitaire
Projet rifseep regime indemnitaire 1 (3.52 Mo)
- Avenant au marché de voirie
Avenant eurovia (313.92 Ko)
- Pénalités de retard : marché de voirie
Penalites de retard marche de voirie (423.77 Ko)
- Pénalités de retard : marché de voirie partie paysage
Penalites de retard marche de voirie partie paysage (434.56 Ko)
- Achat de terrain
Achat de terrains (254.45 Ko)
- Vente de terrain
Vente de terrain (273.72 Ko)
- Autorisation d'ouverture de crédit d'investissement (avant BP 2020)
Autorisation d ouverture de credits d investissement avant vote du bp 2020 (345.31 Ko)
- Voirie : Poursuite des travaux de végétalisation
Voirie poursuite des travaux de vegetalisation (264.49 Ko)
Conseil municipal du 15 Novembre 2019
- Etanchéité salle d'animation communale : Travaux sur le chéneau
Etancheite salle d animation communale travaux sur cheneau (118.39 Ko)
- Loyer appartement du presbytère : logement 4 C
Loyer appartement du presbytere logement 4 c (169.53 Ko)
- G.P.A. : Rapport d'activités 2018
G p a rapport d activites 2018 (118.86 Ko)
- G.P.A. : Pacte financier et fiscal
G p a pacte financier et fiscal (1.05 Mo)
- Débat du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - Plan Local d'Urbanisme-Intercommunal (PLU-i)
Conseil municipal du 25 Octobre 2019
- Autorisation programme voirie : Assistance à Maîtrise d'Ouvrage
Autorisation programme voirie assistance a maitrise d ouvrage (261.95 Ko)
- Projet Abris de Bus
Projet abris de bus (262.83 Ko)
- Contrats d'Assurances des Risques Statutaires
Contrats d assurance des risques statutaires (778.72 Ko)
- Suppression du centre des finances publiques
Suppression du centre des finances publiques (354.38 Ko)
- SMITRED : Rapport annuel
Smitred rapport annuel (211.99 Ko)
Smitred synthese du rapport annuel 2018 (1.78 Mo)
- G.P.A. : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2018
Rpqs 2018 dechets annexe tamponnee (1.93 Mo)
- G.P.A. : Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable
G p a rapport annuel sur le prix et la qualite de l eau potable (228.14 Ko)
Fiche infeau 2018 paimpol goelo (362.17 Ko)
Rpqs 2018 aep gp3a paimpol goelo annexe tamponnee (670.42 Ko)
- Rapport annuel sur le prix et la qualité de service 2018 : Assainissement non collectif
Rapport annuel sur le prix et la qualite de service 2018 assainissement non collectif (235.84 Ko)
Rpsq 2018 rapport annuel anc 2018 annexe tamponnee (1.52 Mo)
- Rapport annuel sur le prix et la qualité de service 2018 : Assainissement collectif
Rapport annuel sur le prix et la qualite de service 2018 assainissement collectif (237.02 Ko)
Rpqs asst 2018 annexe tamponnee (1.43 Mo)
- Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées
Rapport de la commission locale d evaluation des charges transferees (389.81 Ko)
Rapport clectn 3 suite reunion 16092019 (696.74 Ko)
- Subventions aux associations caritatives
Subventions aux associations caritatives (213.81 Ko)
- Demande de subvention
Demande de subvention (190.03 Ko)
- Secrétariat : perspective d'avenir
Secretariat perspective d avenir (285.59 Ko)
-Travaux supplémentaires école
Travaux supplementaires ecole (213 Ko)
Conseil municipal du 14 juin 2019
- Travaux toiture école :
Travaux toiture ecole (248.8 Ko)
- Voirie réfection du chemin de Kérozon :
Voirie refection du chemin de kerozon (245.53 Ko)
- Remplacement de la porte extérieure de la cuisine de la SAC :
Remplacement de la porte exterieur de la cuisine de la sac (272.02 Ko)
- Autorisation de dépôt permis d'aménager :
Autorisation de depot permis d amenager (274.72 Ko)
- Concours du receveur municipal attribution d'indemnité :
Concours du receveur municipal attribution d indemnite (330.16 Ko)
Conseil municipal du 26 Avril 2019
- Tarifs communaux :
Tarifs communaux 2019 2020 (1.63 Mo)
- Demandes de subventions collège :
Demande de subvention college 2 (967.33 Ko)
- Demandes de subventions des associations :
Demande de subventions annee 2019 (283.58 Ko)
- Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)
Dotation de soutien a l investissement local public (422.73 Ko)
- Demande de dénomination : lotissement Nagard
Demande de denomination lotissement nagard (233.86 Ko)
Conseil municipal du 29 Mars 2019
- Remise en état de lanternes Eclairage Public :
Remise en etat des lanternes (18 Ko)
- Acquisition de sèche-mains :
Seche mains sac (16.5 Ko)
- Contrat santé :
Contrat sante (35.5 Ko)
- Approbation du Compte de Gestion 2018 du Budget Communal :
Compte de gestion 2018 budget communal (16 Ko)
- Approbation du Compte administratif 2018 du budget Communal :
Compte administratif 2018 budget communal (16 Ko)
- Affectation du résultat d'exploitation 2018 du Budget Communal :
Affectation du resultat d exploitation 2018 du budget communal (16.5 Ko)
- Vote des Taux d'imposition 2019 :
Taux d imposition 29 03 2019 (16 Ko)
- Budget Primitif Communal 2019 :
Bp communal 2019 (15.5 Ko)
conseil municipal du 01 Février 2019
- Rapport annuel sur le prix et la qualité de service 2017 : assainissement collectif
Rapport assainissement collectif 2017 (12.46 Mo)
- Rapport annuel sur le prix et la qualité de service 2017 : assainissement non collectif
Rapport assainissement non collectif 2017 (8.51 Mo)
- Rapport annuel sur le prix et la qualité se service 2017 : eau potable
Rapport eau potable 2017 (6.56 Mo)
- Contrat défibrillateur
Contrat defibrillateur (926.13 Ko)
- Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées ( CLECT )
Rapport de la commission locale d evaluation des charges transferees clect (3.54 Mo)
- Modification des Statuts du SIRESCOL
Modifications des statuts du sirescol (916.91 Ko)
- Utilisation de la salle d'animation communale par une association
Utilisation de la salle d animation communale par une association (239.64 Ko)
Date de dernière mise à jour : 09/12/2022