Conseil municipal

20220325 cm compte rendu 1 (336.85 Ko)

20220128 cm compte rendu (506.42 Ko)

20211213 cm compte rendu (431.7 Ko)

20211015 cm compte rendu (27.75 Ko)

20211001 cm compte rendu (43.4 Ko)

20210611 cm compte rendu (70.42 Ko)

20210409 cm compte rendu 15045 (43.79 Ko)

20210305 cm compte rendu (92.9 Ko)

20210216 cm compte rendu (40.54 Ko)

20210129 cm compte rendu (147.31 Ko)

20201812 cm compte rendu (32.61 Ko)

20201127 cm compte rendu (50.37 Ko)

20200911 cm compte rendu (50.7 Ko)

20200710 cm compte rendu (71.35 Ko)

20200612 cm compte rendu (56.98 Ko)

- Vote du huit clos (article L 2121-18 du CGCT.) :

- Election du maire

- Détermination du nombre d'adjoints et élection des adjoints

- Charte de l'élu local

- Vote des indemnités de fonction

- Désignation des conseillers communautaires

- Création des commissions

2020 05 28 cm compte rendu (48.7 Ko)

Charte de l elu local (557.32 Ko)

Procès verbal - seéance du 6 Mars 2020

Contrat de ruralité : Travaux d'isolation des bâtiments communaux

Réfection de chaussée à Traou Briand

Conseil municipal du 21 avril 2020 (36.17 Ko)

- Approbation du Compte de Gestion 2019, approbation du CA 2019, affectation du résultat d'exploitation 2019, vote des taux d'imposition 2020, budget primitif 2020 :

Budget primitif 2020 (154.25 Ko)

- Fonds de concours communautaires - Approbation du dispositif pour la période 2019-2021

Fonds de concours communautaires approbation du dispositif pour la periode 2019 2021 (15.97 Ko)

- Convention avec Guingamp Paimpol Agglomération pour le reversement de fiscalité perçue par la commune sur les zones d'activités communautaires

Convention avec gpa pour le reversement de fiscalite percue par la commune sur les zones d activites communautaires (256 Ko)

- Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH 2020-2025) de Guingamp-Paimpol Agglomération

Arret du programme local de l habitat plh 2020 2025 de guingamp paimpol agglomeration (1.76 Mo)

- Demande de subvention : Collège Chombart de Lawe

Demande de subvention college chombart de lawe (975.42 Ko)

- Demande de subvention : Collège Saint-Joseph

Demande de subvention college saint joseph (196.8 Ko)

- Demande de subvention : Equipe de football du Stade Paimpolais

Demande de subvention equipe de football du stade paimpolais (227.69 Ko)

- Ester en justice

Ester en justice (215.17 Ko)

- Marquage au sol : piste cyclable

Marquage au sol piste cyclable (255.25 Ko)

- Projet de Toilettes Publiques

Projet de toilettes publiques (285.84 Ko)

- Projet de Toilettes Publiques - Frais de raccordements

Projet de toilettes publiques frais de raccordement (189.39 Ko)

- Projet RIFSEEP : régime indemnitaire

Projet rifseep regime indemnitaire 1 (3.52 Mo)

- Avenant au marché de voirie

Avenant eurovia (313.92 Ko)

- Pénalités de retard : marché de voirie

Penalites de retard marche de voirie (423.77 Ko)

- Pénalités de retard : marché de voirie partie paysage

Penalites de retard marche de voirie partie paysage (434.56 Ko)

- Achat de terrain

Achat de terrains (254.45 Ko)

- Vente de terrain

Vente de terrain (273.72 Ko)

- Autorisation d'ouverture de crédit d'investissement (avant BP 2020)

Autorisation d ouverture de credits d investissement avant vote du bp 2020 (345.31 Ko)

- Voirie : Poursuite des travaux de végétalisation

Voirie poursuite des travaux de vegetalisation (264.49 Ko)

- Etanchéité salle d'animation communale : Travaux sur le chéneau

Etancheite salle d animation communale travaux sur cheneau (118.39 Ko)

- Loyer appartement du presbytère : logement 4 C

Loyer appartement du presbytere logement 4 c (169.53 Ko)

- G.P.A. : Rapport d'activités 2018

G p a rapport d activites 2018 (118.86 Ko)

- G.P.A. : Pacte financier et fiscal

G p a pacte financier et fiscal (1.05 Mo)

- Débat du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - Plan Local d'Urbanisme-Intercommunal (PLU-i)

Debat du projet d amenagement et de developpement durables padd plan local d urbanisme intercommunal plu i (1.07 Mo)

- Autorisation programme voirie : Assistance à Maîtrise d'Ouvrage

Autorisation programme voirie assistance a maitrise d ouvrage (261.95 Ko)

- Projet Abris de Bus

Projet abris de bus (262.83 Ko)

- Contrats d'Assurances des Risques Statutaires

Contrats d assurance des risques statutaires (778.72 Ko)

- Suppression du centre des finances publiques

Suppression du centre des finances publiques (354.38 Ko)

- SMITRED : Rapport annuel

Smitred rapport annuel (211.99 Ko)

Smitred synthese du rapport annuel 2018 (1.78 Mo)

- G.P.A. : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2018

G p a rapport annuel sur le prix et la qualite du service publique et de gestion des dechets menagers et assimiles 2018 (235.89 Ko)

Rpqs 2018 dechets annexe tamponnee (1.93 Mo)

- G.P.A. : Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable

G p a rapport annuel sur le prix et la qualite de l eau potable (228.14 Ko)

Fiche infeau 2018 paimpol goelo (362.17 Ko)

Rpqs 2018 aep gp3a paimpol goelo annexe tamponnee (670.42 Ko)

- Rapport annuel sur le prix et la qualité de service 2018 : Assainissement non collectif

Rapport annuel sur le prix et la qualite de service 2018 assainissement non collectif (235.84 Ko)

Rpsq 2018 rapport annuel anc 2018 annexe tamponnee (1.52 Mo)

- Rapport annuel sur le prix et la qualité de service 2018 : Assainissement collectif

Rapport annuel sur le prix et la qualite de service 2018 assainissement collectif (237.02 Ko)

Rpqs asst 2018 annexe tamponnee (1.43 Mo)

- Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées

Rapport de la commission locale d evaluation des charges transferees (389.81 Ko)

Rapport clectn 3 suite reunion 16092019 (696.74 Ko)

- Subventions aux associations caritatives

Subventions aux associations caritatives (213.81 Ko)

- Demande de subvention

Demande de subvention (190.03 Ko)

- Secrétariat : perspective d'avenir

Secretariat perspective d avenir (285.59 Ko)

-Travaux supplémentaires école

Travaux supplementaires ecole (213 Ko)

- Travaux toiture école :

Travaux toiture ecole (248.8 Ko)

- Voirie réfection du chemin de Kérozon :

Voirie refection du chemin de kerozon (245.53 Ko)

- Remplacement de la porte extérieure de la cuisine de la SAC :

Remplacement de la porte exterieur de la cuisine de la sac (272.02 Ko)

- Autorisation de dépôt permis d'aménager :

Autorisation de depot permis d amenager (274.72 Ko)

- Concours du receveur municipal attribution d'indemnité :

Concours du receveur municipal attribution d indemnite (330.16 Ko)

- Tarifs communaux :

Tarifs communaux 2019 2020 (1.63 Mo)

- Demandes de subventions collège :

Demande de subvention college 2 (967.33 Ko)

- Demandes de subventions des associations :

Demande de subventions annee 2019 (283.58 Ko)

- Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)

Dotation de soutien a l investissement local public (422.73 Ko)

- Demande de dénomination : lotissement Nagard

Demande de denomination lotissement nagard (233.86 Ko)

- Remise en état de lanternes Eclairage Public :

Remise en etat des lanternes (18 Ko)

- Acquisition de sèche-mains :

Seche mains sac (16.5 Ko)

- Contrat santé :

Contrat sante (35.5 Ko)

- Approbation du Compte de Gestion 2018 du Budget Communal : 

Compte de gestion 2018 budget communal (16 Ko)

- Approbation du Compte administratif 2018 du budget Communal :

Compte administratif 2018 budget communal (16 Ko)

- Affectation du résultat d'exploitation 2018 du Budget Communal :

Affectation du resultat d exploitation 2018 du budget communal (16.5 Ko)

- Vote des Taux d'imposition 2019 :

Taux d imposition 29 03 2019 (16 Ko)

- Budget Primitif Communal 2019 :

Bp communal 2019 (15.5 Ko)

- Rapport annuel sur le prix et la qualité de service 2017 : assainissement collectif

Rapport assainissement collectif 2017 (12.46 Mo)

- Rapport annuel sur le prix et la qualité de service 2017 : assainissement non collectif

Rapport assainissement non collectif 2017 (8.51 Mo)

- Rapport annuel sur le prix et la qualité se service 2017 : eau potable

Rapport eau potable 2017 (6.56 Mo)

- Contrat défibrillateur

Contrat defibrillateur (926.13 Ko)

- Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées ( CLECT )

Rapport de la commission locale d evaluation des charges transferees clect (3.54 Mo)

- Modification des Statuts du SIRESCOL

Modifications des statuts du sirescol (916.91 Ko)

- Utilisation de la salle d'animation communale par une association

Utilisation de la salle d animation communale par une association (239.64 Ko)

- Procès Verbal du conseil municipal du 21 Août 2018

- GP3A : modification des statuts de l'agglomération

Modification des statuts de guingamp paimpol armor argoat agglomeration (663.17 Ko)

- SDE : modification des statuts du syndicat

Modification des statuts du sde 22 (239.17 Ko)

- Subventions aux associations

Demande de subventions (104.83 Ko)

- Lutte contre les frelons asiatiques : Participation communale

Lutte contre le frelon asiatique participation communale (204.2 Ko)

- Redynamisation d'espace dédié à la lecture dans les écoles : Dotation

Redynamisation d espace dedie a la lecture dans les ecoles dotation (263.33 Ko)

- ALSH (accueil de loisir sans hébergement) : Convention

Alsh accueil de loisir sans hebergement convention (221.74 Ko)

- Cession de terrain

Cession de terrain langlois (193.49 Ko)

- Recensement de la population

Recensement de la population (206.36 Ko)

- Racks à vélo

Racks a velo place de la mairie 1 (407.58 Ko)

- Devis pluviales

Devis pluviales routes de correc (140.78 Ko)

Procès verbal de la séance du 22 juin 2018 :

Proces verbal de la seance du 22 juin 20018 (74.92 Ko)

Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) :

Fonds national de perequation des ressources intercommunales et communales (1.37 Mo)

Assurance contrat-groupe :

Assurance contrat groupe (424.36 Ko)

- Tarifs communaux : 

Tarifs logements communaux (219.64 Ko)

- Demandes de Subventions : 

Subvention association (180.64 Ko)

- Lutte contre les frelons asiatiques : 

Lutte contre les frelons asiatiques (165.97 Ko)

- Raccordement du meuble étuve :

Raccordement du meuble etuve (257.05 Ko)

- Acquisition Photocopieur pour école :

Photocopieur ecole (319.66 Ko)

- Remplacement vidéo projecteur de l'école :

Videoprojecteur ecole (228.3 Ko)

- Projet de sortie scolaire : classe de Mer

Subvention classe de mer (227.42 Ko)

- Travaux de Voirie : approbation des choix de la CAO et travaux supplémentaires

Travaux de voirie (313.49 Ko)

- Motion maternité centre hospitalier de Guingamp :

Maternite (373.95 Ko)

- Motion Agence de l'Eau Loire-Bretagne :

Agence de l eau loire bretagne (881.64 Ko)

- Rapport annuel 2017 du Smitred :

Smitred (195.86 Ko)

Rapport smitred 2017 (5 Mo)

- Projet Régional de Santé 2018/2022 :

Projet regional de sante (787.63 Ko)

- RPI : Nouvelle répartition du temps de travail :

Rpi (304.38 Ko)

- Revoyure du contrat départemental de territoire 2016-2020 :

Revoyure du contrat departemental (415.74 Ko)

Diaporama copil gp3a le 21 juin 2018 vdef 1 (587.15 Ko)

- Avis sur concertation RD 7

Avis sur concertation rd 7 (622.33 Ko)

- Adhésion à l'ADAC 22

Adhesion adac 22 (349.81 Ko)

- Tarifs Communaux 2018-2019

Tarifs communaux 2018 2019 (692.71 Ko)

- Subventions aux Associations 2018

Subvention association 2018 (169.63 Ko)

- Demande de subvention des Collèges

Demande de subvention college (206.49 Ko)

- Acquisition d'un meuble étuve

Acqusition meuble etuve (98.31 Ko)