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Arrêtés du Maire

Arrêtés 2025

2025-02 Arrêté d'interdiction temporaire de circulation PRESSE PAYSAGE du 03/03/2025 au 05/03/20252025-02 Arrêté d'interdiction temporaire de circulation PRESSE PAYSAGE du 03/03/2025 au 05/03/2025 (764.94 Ko)

2025-03 Arrêté de voirie portant permission de stationnement 8 Rue des Ducs de Bretagne du 24/03/2025 au 02/04/2025stationnement mechin2025-03 Arrêté de voirie portant permission de stationnement 8 Rue des Ducs de Bretagne du 24/03/2025 au 02/04/2025stationnement mechin (546.41 Ko)

2025-04 Arrêté portant interdiction d'accès à l'espace enherbé Cité de Kerbignouss2025-04 Arrêté portant interdiction d'accès à l'espace public enherbé Cité de Kerbignous (201.66 Ko)

2025-05 Arrêté portant interdiction de stationnement et déviation de la circulation pour la Brocante organisée par le Comité de Jumelage Kerfot-Yvias-Cers le 18/05/2025circulation comite jumelage brocante2025-05 Arrêté portant interdiction de stationnement et déviation de la circulation pour la Brocante organisée par le Comité de Jumelage Kerfot-Yvias-Cers le 18/05/2025 (744.31 Ko)

2025-06 Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la Brocante organisée par le Comité de Jumelage Kerfot-Yvias-Cers le 18/05/20252025-06 Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la Brocante organisée par le Comité de Jumelage Kerfot-Yvias-Cers le 18/05/2025 (353.42 Ko)

2024-07 Arrêté portant permission de voirie - Société Rault Canalisations - du 26/05/2025 au 11/07/20252024-07 Arrêté portant permission de voirie - Société Rault Canalisations - du 26/05/2025 au 11/07/2025 (995.2 Ko)

2025-08 Arrêté d'interdiction temporaire de circulation et de stationnement Chemin du Savazou - Société Rault Canalisations - du 26/05/2025 au 11/07/20252025-08 Arrêté d'interdiction temporaire de circulation et de stationnement Chemin du Savazou - Société Rault Canalisations - du 26/05/2025 au 11/07/2025 (441.42 Ko)

2025-09 Arrêté voirie stationnement SADE2025-09 Arrêté voirie stationnement SADE (699.16 Ko)

2025-10 Arrêté circulation SADE2025-10 Arrêté circulation SADE (435.55 Ko)

2025-11 Arrêté circulation SADE2025-11 Arrêté circulation SADE (478.36 Ko)

2025-13 Arrêté de circulation CONSTRUCTEL2025-13 Arrêté de circulation CONSTRUCTEL (410.82 Ko)

2025-14 Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons lors de la Kermesse de l'ALYK le 15/06/20252025-14 Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons lors de la Kermesse de l'ALYK le 15/06/2025 (348.19 Ko)

2025-15 Arrêté d'occupation du domaine public pour la Kermesse de l'ALYK le 15/06/20252025-15 Arrêté d'occupation du domaine public pour la Kermesse de l'ALYK le 15/06/2025 (434.53 Ko)

2025-16 Arrêté d'interdiction de circulation - Repas de quartier Rue Lan Hamon2025-16 Arrêté d'interdiction de circulation - Repas de quartier Rue Lan Hamon - 22/06/2025 (230.99 Ko)

2025-17 Arrêté d'interdiction temporaire de la pêche - Ruisseau du Correc2025-17 Arrêté d'interdiction temporaire de la pêche - Ruisseau du Correc (276.7 Ko)

2025-18 Arrêté de circulation - Interdiction temporaire de circulation Rue du Soleil Levant le 25/06/20252025-18 Arrêté de circulation - Interdiction temporaire de circulation Rue du Soleil Levant le 25/06/2025 (538.32 Ko)

2025-19 Arrêté de circulation chantier mobile LAHOCY - du 24/06/2025 au 23/06/20262025-19 Arrêté de circulation chantier mobile LAHOCY - du 24/06/2025 au 23/06/2026 (407.97 Ko)

2025-20 Arrêté de circulation CONSTRUCTEL - du 30/06/2025 au 11/07/20252025-20 Arrêté de circulation CONSTRUCTEL - du 30/06/2025 au 11/07/2025 (402.17 Ko)

Arrêtés 2024

2024-09 ARRETE PERMANENT règlementant l'accès et la circulation Vallée du Correc - Square de l'Hérault - Terrain multi-sports - Aire de pique-nique et jeux pour enfants2024-09 ARRETE PERMANENT règlementant l'accès et la circulation Vallée du Correc - Square de l'Hérault - Terrain multi-sports - Aire de pique-nique et jeux pour enfants (755.84 Ko)

2024-15 Arrêté de circulation - réalisation de travaux de branchement AEP2024-15 Arrêté de circulation - réalisation de travaux de branchement AEP (402.19 Ko)

2024-16 Arrêté de permission de voirie2024-16 Arrêté de permission de voirie (879.1 Ko)

2024 17 Arrêté de circulation 05/08/20242024-17 Arrêté de circulation - 05/08/2024 (364.53 Ko)

2024-18 Arrêté d'interdiction de circulation - 18/08/20242024-18 Arrêté d'interdiction de circulation - 18/08/2024 (232.62 Ko)

2024-20 Arrêté ODP LE GUEN - MISTER PIZZA2024-20 Arrêté ODP LE GUEN - MISTER PIZZA (298.36 Ko)

2024-21 Arrêté d'interdiction de circulation Chemin de Kertanguy - du 23 au 27/09/20242024-21 Arrêté d'interdiction de circulation Chemin de Kertanguy - du 23 au 27/09/2024 (586.66 Ko)

2024-22 Arrêté de circulation - RIA ENVIRONNEMENT - du 9 au 15/10/20242024-22 Arrêté de circulation - RIA ENVIRONNEMENT - du 9 au 15/10/2024 (406.38 Ko)

2024-23 Arrêté de circulation temporaire CABINET PATUREL - 06/11/20242024-23 Arrêté de circulation temporaire CABINET PATUREL - 06/11/2024 (390.68 Ko)

2024-24 Arrêté de voirie portant permission de voirie ENEDIS - 18 et 19/11/2024nement2024-24 Arrêté de voirie portant permission de voirie ENEDIS - du 18 au 19/11/2024 (1.04 Mo)

2024-25 Arrêté de circulation - Réalisation de travaux sur le réseau Basse Tension - LE DU RESEAUX - du 18/11/2024 au 02/12/20242024-25 Arrêté de circulation - Réalisation de travaux sur le réseau Basse Tension - LE DU RESEAUX - du 18/11/2024 au 02/12/2024 (410.76 Ko)

2024 26 arrete circulation temporaire enedis2024-26 Arrêté circulation temporaire ENEDIS (696.76 Ko)

 

 

 

Mise à disposition de panneaux pour l'affichage d'opinion et de la publicité relative aux activités des associations sans but lucratif - Arrêté n°2022-30 du 28/11/2022

Affichage du 28/11/2022

2022 30 arrete panneaux affichage libre 12022-30 Arrêté panneaux affichage libre  (324.49 Ko)

Arrêtés 2023

2023-26 Arrêté de circulation parade noël2023-26 Arrêté de circulation parade noël (200.77 Ko)

2023-25 Arrêté ODP TY JEANJEAN2023-25 Arrêté ODP TY JEANJEAN (213.35 Ko)

2023-23 Arrêté ODP TY JEANJEAN2023-23 Arrêté ODP TY JEANJEAN (357.16 Ko)

2023-22 Arrêté ODP TY JEANJEAN2023-22 Arrêté ODP TY JEANJEAN (324.22 Ko)

2023-19 Arrêté de voirie portant permission de voirie PHILOUZE2023-19 Arrêté de voirie portant permission de voirie PHILOUZE (1.31 Mo)

2023-15 Arrêté ODP LE GUEN - MISTER PIZZA2023-15 Arrêté ODP LE GUEN - MISTER PIZZA (322.4 Ko)

 

ARRETES TEMPORAIRES

2023-21 Arrêté de circulation SOGETREL2023-21 Arrêté de circulation SOGETREL (420.76 Ko)

 

 

 

Date de dernière mise à jour : 24/06/2025

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